Développement
de projets

Electricité, Mines, Transport

L’activité Développement de projets est dédiée au secteur des grandes infrastructures, des mines, de l’énergie, du transport et de l’immobilier.

Notre zone géographique de prédilection est la France (y compris les territoires d’outre-mer), l’Afrique du Nord et l’Afrique subsaharienne où nous accompagnons de nombreux investisseurs dans le développement et la structuration de leurs projets.

Le cabinet intervient principalement auprès d’une clientèle constituée d’investisseurs (privés et institutionnels) et d’opérateurs industriels auxquels notre équipe apporte son soutien sectoriel et notre connaissance des pratiques de marché. Forts de notre expérience, nous rédigeons et négocions pour le compte de nos clients des contrats industriels complexes en coordination avec leurs équipes techniques et commerciales.

Compte tenu de nos secteurs d’intervention, le cabinet est régulièrement amené à négocier des conventions d’investissement et/ou des contrats de partenariats (sous la forme de joint-venture ou de pacte d’actionnaires) avec les Etats hôtes.

Electricité

KAB LS intervient principalement en qualité de conseil aux sponsors dans le cadre de projets de production indépendante d’électricité en France et en Afrique (Afrique du Nord et Afrique subsaharienne). Notre pratique couvre aussi bien la rédaction et la négociation de la documentation de projet (PPA, EPC, O&M, LTSA, Host Government Agreement) que les aspects relatifs à l’acquisition ou la cession de ces actifs. Nos avocats disposent également d’un savoir-faire s’agissant du cadre réglementaire français applicable à la production d’électricité et ont été amenés à négocier directement avec les représentants de la CRE ou du Ministère de l’Ecologie en la matière.

Mines

KAB LS conseille des opérateurs miniers de référence dans le cadre du développement et de l’exploitation de leurs projets en Afrique subsaharienne. Nous disposons d’une connaissance de nombreuses législations minières africaines et des tendances commerciales et juridiques de ce marché en pleine évolution (procédures de renégociations et de revisitation). Notre intervention couvre les due diligence d’acquisition, la (re)négociation des concessions minières, des conventions d’investissements et des accords de partenariat avec les Etats hôtes.

Infrastructures de transport

Nous avons acquis une technicité des aspects juridiques et commerciaux liés au développement et à la construction d’infrastructures portuaires et ferroviaires. Nous accompagnons ainsi nos clients sur le montage juridique de ces projets et les négociations y afférentes avec les Etats hôtes (documents de concession). Nous sommes enfin familiers avec les enjeux juridiques et commerciaux liés à la mutualisation de ce type d’infrastructures entre plusieurs utilisateurs (multi-user agreements).